Circulaire du 13 décembre 2012

Arrêté du 9 avril 2018 (autorisant jusqu'à 1t/ semaine)

Note technique articles 17 à 21 Arrêté du 9 avril 2018

Décret du 11 décembre 2020 - prévention et gestion des déchets

Note sur le décret du 11 décembre 2020

Fiche technique du RCC : la réglementation

ADEME 2020 - Evaluation des démarches de gestion de proximité

ADEME 2020 - Préconisations mise en place du compostage partagé

Réglementation : Fiche Technique - Réseau Compost Citoyen RCC

Le compost de paille de lavande et lavandin - Chbres Agri PACA / Orgaterre / Bio de Provence

Composter les déchets organiques, guide des bonnes pratiques - SPW Service Public de Wallonie

Fiche Technique : Compost de biodéchets - INRA / GERES

Fiche Technique Le Compostage - ADEME

Vers une meilleure gestion de nos espaces verts - Gesper

La collecte séparée des biodéchets : Guide pratique - COMPOSTPLUS

Gestion de proximité des biodéchets en PACA, Synthèse : GERES / GESPER

Utiliser ses déchets verts et de cuisine au jardin - ADEME

Projet de Plan Prévention Gestion Déchets Région PACA

Résumé non technique PRPGD

Rapport environnemental PRPGD